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Guide pour emporter de l’art au Canada des États-Unis

Guide pour emporter de l’art au Canada des États-Unis

Andrew Kierstead, Centre des arts de Saint-Jean

Une exhibition courante au Saint John Arts Centre par les Peinteurs plein-air de la Baie de Fundy, a mis en évidence le besoin qu’a une gallérie hôte d’être capable d’informer les artistes américains du processus à suivre pour emporter leurs œuvres au Canada. Malheureusement, je n’avais aucune idée du processus. Alors je me suis mis au rassemblement des informations provenant de divers départements gouvernementales pour découvrir comment y faire.

On dit que tous les gouvernements se targuent de la création d’une bureaucratie forte. Après avoir contacté le bureau des Taxes HST à Halifax, l’Agence des services frontaliers à Saint-Jean et avoir parlé avec les officiers de douanes à St. Stephen, je suis heureux d’annoncer que le gouvernement canadien nous fait fier. Entre l’Agence des services frontaliers et le bureau de services fiscaux et même les officiers de douanes individuels, il semble avoir différents degrés d’expertise dans le processus entier. Donc considérez ceci un guide, qui n’est peut-être pas parfait, mais qui aidera à éliminer la plupart du mystère.

Ma première quête était de déterminer à quel degré l’Initiative culturelle de l’état de Maine et la province du Nouveau-Brunswick peut aider à soulager la misère qu’un artiste peut avoir à franchir la frontière. Un officier des douanes m’a dit que quand on traverse la frontière entre les États-Unis et le Canada, c’est à un niveau de gouvernement fédéral. Malgré que l’Initiative Culturelle soit une très belle initiative, elle est à un niveau de gouvernement de l’état et de province alors elle n’a pas d’incidence pour franchir une frontière internationale.

Exhibition seulement
Le premier processus pour l’art qui est pour l’exhibition seulement et alors non pour vente :

• Optionnel : avant d’entrer au Canada, vous devriez vous inscrire vos peintures avec les douanes américaines. Cela permettra d’éliminer toute confusion quand vous retournez que vos peintures soient provenus des États-Unis et non du Canada.
• L’artiste fait contacte avec un courtier qui aura besoin d’une lettre d’invitation de la galerie d’accueil et la liste de toutes les œuvres d’art et leur valeur, en dollars canadiens. Les courtiers s’occupent de toutes les nécessaires formalités douanières.
• Le formulaire important est le E29B – permis d’admission temporaire.
• Il y a des frais à considérer : les frais de courtage, et une charge TVH sur la valeur de toutes les œuvres d’art.
• Vous pouvez appliquer au gouvernement canadien pour obtenir un remboursement d’impôt une fois que vous revenez aux États-Unis. Il prend 4-6 semaines pour le traitement.

Processus commercial
Ce second processus reconnaît en avance que vous allez emporter de l’art au Canada pour présenter et en espérant avoir une galerie (agissant en tant que votre agent) vendre celle-ci en votre nom. Tous douaniers reconnaissent que pour la plupart du monde, ce processus peut sembler intimidant. Mais ça se peut qu’il soit bien moins cher pour l’artiste à long terme.

Enregistrer pour un numéro d’import/d’entreprise

• Il est important de savoir que vous ne devez appliquer pour le numéro d’import une fois. Alors ce processus ne doit pas être répété à chaque fois qu’un artiste Américain désire emporter leurs œuvres d’art au Canada.
• Avant d’entrer au Canada, il faut appeler 1-800-959-5525 (on me dit que c’est un numéro Nord-Américain sans-frais). Je l’ai appelé et trouvé la ligne occupée quelques fois, mais continué à essayer jusqu’à que je sois connecté.
• Faire le 2 pour Numéro d’Entreprise
• Faire le 1 pour Régistrer. Ils offrent 4 façons à y faire : en ligne (formulaire RC-1), par facsimile, par courriel et par téléphone (je recommande par téléphone)
• Faire * pour parler avec un agent. Les employés du gouvernement canadien s’identifient par numéro et non par leur nom. Faites sûr d’écrire le numéro de la personne avec qui vous parlez.
• Ils auront besoin de savoir que vous faites la registration comme une entreprise individuelle. Ils demanderont aussi pour vos informations personnelles, votre adresse postale et certainement quelques autres choses.
• Une fois que vous avez le numéro, vous l’aurez pour plusieurs années et serez prêts à traverser la frontière et commencer la prochaine étape. Si vous ne prenez pas le temps d’obtenir un numéro d’entreprise d’import, vous allez devoir y faire une fois rendu aux douanes; une décision que, dépendant comment occupés qu’ils sont, vous allez possiblement regretter.

Optionnel

• Avant d’entrer au Canada, considérez inscrire vos peintures avec les douanes américaines. Cela permettra d’éliminer toute confusion quand vous retournez que vos peintures soient provenus des États-Unis et non du Canada.

À la frontière canadienne

• Vous devez traverser au nouveau passage de douanes. Non à Milltown ou au centre de St Stephen. Cette nouvelle facilité de franchissement traite de tous les demandes commerciales.
• Soyez très claire avec les douaniers canadiens pourquoi vous entrez au Canada et que vous emportez des œuvres d’art au Canada pour exhibition et pour la vente par une gallérie non-commerciale. Expliquez que vous ne restez pas au Canada pour la durée de l’exhibition et que vous avez votre numéro d’entreprise et autres documents prêts à être traités.
• Suivez leurs instructions et allez là où ils veulent que vous alliez. Je suppose que vous allez vous retrouver dans un bâtiment commercial. Soyez patient.

À l’intérieur de l’édifice de la douane (Édifice commerciale 506-465-2113)

• Un officier des douanes vous demandera des questions. Vous pouvez sauver du temps en ayant les documents suivants à leur présenter :
  • Une lettre d’invitation de la galérie hôte devrait être présentée aux douanes canadiennes. Cette lettre explique pourquoi vous emportez de l’art à travers la frontière et qui agira comme votre « agent » pour vendre les œuvres. Cela serait considéré la vente en consignation.
  • Soyez très claire que VOUS ne vendez pas les œuvres personnellement.
  • Une liste de tous les œuvres : titres, taille, moyenne et valeur (en dollars canadiens). Le haut de la liste devrait lire : Facture ou manifeste.
  • Votre numéro d’import/d’entreprise
• Vous serez dirigé à un ordinateur pour compléter un formulaire numérique (B3, je crois). Vous allez entrer votre numéro d’entreprise, la liste des œuvres d’art, vos informations de contact et le code de tarif douanier harmonisé (HTS) des produits. (peintures, dessins et pastels #9701, 10)
• Les codes de HTS utilisés par les américains et l’agences des douanes du Canada sont spécifiques au type d’œuvres d’art selon les matériaux utilisés. Pour la liste complète, voir le site web des douanes américaines : http://hts.usitc.gov/Table%2049.xml
  Quelques exemples : Peintures, dessins et pastels #9701, 10; Sculpture #9703, 10; Photographies #4911.91; matériel de promotion imprimé #4911.10; et supports en bois #4421.90.
• Ce processus prend environ 30-45 minutes
• Vous serez invité à payer seulement une taxe de 5% (la portion fédérale de la TVH) so la valeur totale de l’œuvre.
• La taxe de 5% peut être remboursée une fois que vous revenez à l’américaine et appliquez (je crois) en ligne.
• Une fois ces étapes terminées, vous devriez être libre d’entre au Canada avec votre œuvre d’art

De retour aux États-Unis

• Votre premier arrêt sera au même poste frontalier canadien.
• La galerie d’accueil vous fournira un document qui répertorie tous vos œuvres d’art, y compris celles qui ont vendu.
• Si des œuvres ont vendu, on me dit par des sources à l’agence de douanes et l’agence du revenu du Canada que vous ne serez pas demandé de payer d’autres taxes sur ces œuvres (nous verrons…)
• Ils vous fourniront un document qui vous permettra d’aller en ligne une fois que vous êtes retourné aux États-Unis et appliquer pour un remboursement complet de votre taxe de 5% que vous avez payé sur vos œuvres.
• Après avoir quitté les douanes du Canada, vous procédez à la traverse des douanes des États-Unis et déclarez les œuvres, même si cela a déjà tout été fait aux États-Unis. Présentez les documents (lettre de la galerie d’accueil, document temporaire des douanes Canada) comme preuve. Vous ne devriez pas avoir à payer d’impôt, de droit ou de taxe d’inspection depuis que les peintures provenaient des États-Unis.

 

Et voilà. En fin de compte, le processus de passage de la frontière pour emporter des œuvres d’art au Canada des États-Unis n’est pas insurmontable. Maintenant que le voile de mystère a été levé, j’espère que ce processus simple encouragera plus d’expositions à travers les frontières.